1. Objet 
Ces Conditions Générales de Vente régissent toutes les formations en ligne proposées par Secufer. Elles s'appliquent à toutes les formations qui consistent en un programme de 5 heures, suivies d'une évaluation par QCM.

1a. Pré requis : condition préalable est de savoir lire sauf en présentiel.

2. Inscription et Accès aux Formations 
- L'inscription se fait en contactant Secufer par téléphone ou par courriel. 
- Secufer fournira un devis à renvoyer signé pour confirmer l'inscription. 
- L'accès à la formation est donné une fois le devis signé reçu. 
- L'apprenant dispose de 45 jours à compter de la date de réception de l'accès pour compléter la formation et passer le QCM. 

3. Tarifs et Paiement 
- Le tarif est indiqué sur le devis fourni lors de l'inscription. 
- Le paiement se fait par virement bancaire après la fin de la formation. 
- Les informations pour le virement seront fournies après la formation. 

4. Déroulement de la Formation 
- La formation se déroule entièrement en ligne. 
- La formation doit être complétée pour accéder au QCM. 

5. Évaluation et Attestation de Formation 
- L'attestation de formation est délivrée après la réussite du QCM avec un score minimal de 16/20. 
- L'attestation sera envoyée sous format électronique. 

6. Annulation et Remboursement 
- L'annulation est possible sous 14 jours après l'inscription, à condition que la formation n'ait pas été entamée. 
- Un remboursement complet sera effectué en cas d'annulation dans ce délai. 

7. Confidentialité et Propriété Intellectuelle 
- Tous les contenus sont la propriété de Secufer et protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. 
- L'utilisation des contenus à d'autres fins que l'apprentissage personnel est interdite.

8. Modifications des CGV 
- Secufer se réserve le droit de modifier les CGV. La version actuelle est toujours disponible sur le site. 

Dans notre établissement, nous accordons une grande importance à l'accessibilité et à l'inclusion de tous les étudiants, y compris ceux en situation de handicap. Nous sommes fiers de vous annoncer que nos salles de classe en présentiel sont entièrement adaptées pour accueillir les étudiants handicapés sans difficulté. Ces aménagements visent à garantir l'accessibilité et le confort nécessaires pour une expérience d'apprentissage optimale.

9. Accessibilité et Inclusion : Cours en Présentiel et E-Learning Adaptés aux personnes en Situation de Handicap

Concernant les cours en e-learning, nous reconnaissons que les besoins peuvent varier en fonction du type de handicap. Nous nous engageons à fournir le soutien et les ressources nécessaires pour faciliter l'accès à nos cours en ligne. Toutefois, étant donné la diversité des situations, nous encourageons les apprenants concernés ou intéressés par cette modalité d'apprentissage à prendre contact directement avec nous pour discuter des aménagements spécifiques pouvant être mis en place.

Pour toute question ou demande de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à contacter Monsieur SOLTANI au 0634142632. Il se fera un plaisir de vous assister et de vous fournir toutes les informations nécessaires pour garantir une expérience éducative inclusive et adaptée à vos besoins.

En s'inscrivant chez Secufer, le client accepte ces conditions.